Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL
Monsieur Michel PIERRE

Numéro de dépôt :
1741373
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2000

Présentation de la marque HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL

Déposée le 17 septembre 1990 par monsieur Michel PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel PIERRE domicilié(e) 11 rue des Petits Champs, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France.

La marque HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBORISTERIE DU PALAIS ROYAL est expirée depuis le 17 septembre 2000.

Michel PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LES HERBES DU PALAIS ROYAL , HERBOSTATE , HERBOSTEROL , HERBASSIMIL , HERBOTENS , HERBOMINCEUR , ELIXIR DU PALAIS ROYAL , POSITIFS PLUS CONCEPTS , HERBOFLEX , HERBOMENO


Monsieur Michel PIERRE - 11 rue des Petits Champs, 75001 PARIS - France


SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 22 août 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°328410 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 27 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312043 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 8 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305070 - Publication au BOPI 2000-08-08

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits hygiéniques;substances diététiques à usage médical pour enfants et malades;herbes médicinales.Imprimés, journaux et périodiques;livres, photographies;clichés.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, biscuits, miel, levure, épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;semences;plantes et fleurs naturelles.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Edition de livres

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.